CASTEL VILOTTE - Permis de construire et DP

Active
788543817 Autre société civile Créée le 20/09/2012

Présentation détaillée de CASTEL VILOTTE

CASTEL VILOTTE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Pancrace.

Profil et organisation

CASTEL VILOTTE est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 24530 à Saint-Pancrace.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
CASTEL VILOTTE
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
20/09/2012

Siège social

Permis de construire et DP de CASTEL VILOTTE

Activité d’urbanisme de CASTEL VILOTTE

CASTEL VILOTTE compte 1 autorisation recensée sur la période 18/04/2013 - 18/04/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CASTEL VILOTTE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

18/04/2013 - 18/04/2013

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de CASTEL VILOTTE

1 autorisation sur la période 18/04/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Pancrace.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CASTEL VILOTTE dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de CASTEL VILOTTE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à CASTEL VILOTTE

Sources des informations sur CASTEL VILOTTE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CASTEL VILOTTE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CASTEL VILOTTE ?
CASTEL VILOTTE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CASTEL VILOTTE ?
Le profil de CASTEL VILOTTE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CASTEL VILOTTE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CASTEL VILOTTE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CASTEL VILOTTE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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