CASNABET - Permis de construire et DP

Active
833968522 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/01/2018

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de CASNABET

CASNABET est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2019 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Gavarnie-Gèdre.

Profil et organisation

CASNABET est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 65120 à Gavarnie-Gèdre.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
CASNABET
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.45Z - Élevage d'ovins et de caprins
SIRET du siège
Date de création
01/01/2018

Siège social

Permis de construire et DP de CASNABET

Activité d’urbanisme de CASNABET

CASNABET compte 1 autorisation recensée sur la période 22/02/2019 - 22/02/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CASNABET, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

22/02/2019 - 22/02/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de CASNABET

1 autorisation sur la période 22/02/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Gavarnie-Gèdre.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CASNABET dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de CASNABET

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à CASNABET

Sources des informations sur CASNABET

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CASNABET

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CASNABET ?
CASNABET est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CASNABET ?
Le profil de CASNABET recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CASNABET apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CASNABET concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CASNABET signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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