2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
2
Permis d'aménager
1
CARVERT est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2025 : 2 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Dounoux.
CARVERT est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 88200 à Remiremont.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CARVERT compte 3 autorisations recensées sur la période 09/07/2015 - 04/11/2025, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CARVERT, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 09/07/2015 - 16/05/2022, réparties dans 2 communes, principalement à Dounoux. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CARVERT dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue De La Gare, Dounoux (88220) | PC Locaux | 0X586 | 8 844 m² | 796 m² | 2015/07/09 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 04/11/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Étienne-lès-Remiremont. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue De La Moselotte, Saint-Étienne-lès-Remiremont (88200) | PA | C203, C302 | 8 957 m² | 2025/11/04 |
3 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
