2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
CARRE FRANCIS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Joux-la-Ville.
CARRE FRANCIS est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 89440 à Joux-la-Ville.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CARRE FRANCIS compte 2 autorisations recensées sur la période 14/03/2019 - 24/07/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CARRE FRANCIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 14/03/2019 - 24/07/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Joux-la-Ville.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CARRE FRANCIS dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chem Des Crats Vaux D Auxerre, Joux-la-Ville (89440) | PC Locaux | YP39 | 170 887 m² | 368 m² | 2022/07/24 |
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rte De Sacy Vaux D Auxerre, Joux-la-Ville (89440) | PC Locaux | YP5 | 1 030 m² | 364 m² | 2019/03/14 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
