CARRE FRANCIS - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de CARRE FRANCIS
CARRE FRANCIS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Joux-la-Ville.
Profil et organisation
CARRE FRANCIS est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 89440 à JOUX-LA-VILLE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- CARRE FRANCIS
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/2008
Siège social
Permis de construire et DP de CARRE FRANCIS
Activité d’urbanisme de CARRE FRANCIS
CARRE FRANCIS compte 2 autorisations recensées sur la période 14/03/2019 - 24/07/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CARRE FRANCIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de CARRE FRANCIS
2 autorisations sur la période 14/03/2019 - 24/07/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Joux-la-Ville.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CARRE FRANCIS dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chem Des Crats Vaux D Auxerre, Joux-la-Ville (89440) | PC Locaux | YP39 | 170 887 m² | 368 m² | 2022/07/24 |
| Rte De Sacy Vaux D Auxerre, Joux-la-Ville (89440) | PC Locaux | YP5 | 1 030 m² | 364 m² | 2019/03/14 |
Répartition géographique des autorisations de CARRE FRANCIS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à CARRE FRANCIS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur CARRE FRANCIS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.