2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Permis de construire et DP
2
CARMEL NOTRE DAME DE LA RENCONTRE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Simacourbe.
CARMEL NOTRE DAME DE LA RENCONTRE est enregistré sous la forme juridique Association syndicale libre, avec un siège déclaré 64350 à Simacourbe.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CARMEL NOTRE DAME DE LA RENCONTRE compte 2 autorisations recensées sur la période 17/12/2015 - 23/11/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CARMEL NOTRE DAME DE LA RENCONTRE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 17/12/2015 - 23/11/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Simacourbe.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CARMEL NOTRE DAME DE LA RENCONTRE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chem De L Eglise, Simacourbe (64350) | PC Logement | 0A390, 0A389 | — | 36 m² | 2015/12/17 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
