CARETOINE - Permis de construire et DP

Active
821020542 Autre société civile Créée le 03/05/2016

Infos clés

Présentation détaillée de CARETOINE

CARETOINE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Braine.

Profil et organisation

CARETOINE est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 02220 à Braine.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
CARETOINE
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
03/05/2016

Siège social

Permis de construire et DP de CARETOINE

Activité d’urbanisme de CARETOINE

CARETOINE compte 1 autorisation recensée sur la période 21/10/2016 - 21/10/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CARETOINE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

21/10/2016 - 21/10/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de CARETOINE

1 autorisation sur la période 21/10/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Braine.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CARETOINE dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2016

1 autorisation affichée pour 2016.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2016
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
34 Pl Charles De Gaulle, Braine (02220) PC Locaux D538 206 m² 93 m² 2016/10/21

Répartition géographique des autorisations de CARETOINE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à CARETOINE

Sources des informations sur CARETOINE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CARETOINE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CARETOINE ?
CARETOINE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CARETOINE ?
Le profil de CARETOINE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CARETOINE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CARETOINE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CARETOINE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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