2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
6
CAPSUD est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2023 : 6 permis d'aménager. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Crêts en Belledonne.
CAPSUD est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 38640 à Claix.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CAPSUD compte 6 autorisations recensées sur la période 01/02/2016 - 15/03/2023, dans 3 communes. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour CAPSUD, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
6 autorisations sur la période 01/02/2016 - 15/03/2023, réparties dans 3 communes, principalement à Crêts en Belledonne.
2 autorisations en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| La Piat Curta, Crêts en Belledonne (38830) | PA | AE393 | 2 393 m² | 2017/11/28 |
| Adresse Non Renseignée, Crêts en Belledonne (38830) | PA | AP511, AC138 | 667 m² | 2017/05/19 |
1 à 2 sur 2 autorisations
3 communes - 2 départements - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
