CAPITELLE - Permis de construire et DP

Name: Autorisations d'urbanisme de CAPITELLE
Creator: basedespermis.fr
License: https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence/

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529905135 Société à responsabilité limitée (sans autre indication) PME Créée le 01/02/2011

Infos clés

Secteur

Promotion immobilière

Activité - Code NAF

NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes

Siège

Hérault (34)

Permis de construire et DP

Présentation détaillée de CAPITELLE

CAPITELLE est associé à 14 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2025 : 14 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 6 communes, principalement Sauvian.

Profil et organisation

CAPITELLE est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 34410 à Sérignan.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination: CAPITELLE
SIREN
Forme juridique: Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Activité principale: NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes

SIRET du siège
Date de création: 01/02/2011
Catégorie d’entreprise: PME
Effectif (2024): 3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de CAPITELLE

Activité d’urbanisme de CAPITELLE

CAPITELLE compte 14 autorisations recensées sur la période 25/01/2021 - 01/12/2025, dans 6 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CAPITELLE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

Période couverte

25/01/2021 - 01/12/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

6 communes

Permis de construire et DP de CAPITELLE

14 autorisations sur la période 25/01/2021 - 01/12/2025, réparties dans 6 communes, principalement à Sauvian.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CAPITELLE dans le dataset PC de Sitadel.

Années

Autorisations en 2023

3 autorisations en 2023.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2023
Adresse	Type	Parcelle(s)	Surf. terrain	Surf. constr.	Date
Zac Les Moulieres, Sauvian (34410)	PC Logement	AK308, AK272	286 m²	90 m²	2023/10/17
Zac Les Moulieres, Sauvian (34410)	PC Logement	AK189, AK222	600 m²	100 m²	2023/06/22
Zac La Glaciere Domaine D'eris Lot 126, Nissan-lez-Enserune (34440)	PC Logement	G2407	328 m²	102 m²	2023/04/21

1 à 3 sur 3 autorisations

Répartition géographique des autorisations de CAPITELLE

6 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Sauvian

4 autorisations

Nissan-lez-Enserune

3 autorisations

Sérignan

3 autorisations

Thézan-lès-Béziers

2 autorisations

Cazouls-lès-Béziers

1 autorisation

Magalas

1 autorisation

Département représenté

Hérault (34)

14 autorisations

Région représentée

Occitanie

14 autorisations

Demandeurs comparables à CAPITELLE

Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.

AMETIS

SIREN 442131322

Même département de siège

146 autorisations 140 PC 5 PA 1 PD

VIATERRA

SIREN 642920029

Même département de siège

82 autorisations 37 PC 2 PA 43 PD

SOC EQUIPEMENT REGION MONTPELLIERAINE

SIREN 462800160

Même département de siège

78 autorisations 20 PC 2 PA 56 PD

ANGELOTTI PROMOTION

SIREN 492396148

Même département de siège

64 autorisations 57 PC 6 PA 1 PD

HELENIS

SIREN 491095386

Même département de siège

39 autorisations 32 PC 1 PA 6 PD

F.D.I.PROMOTION

SIREN 392452470

Même département de siège

36 autorisations 32 PC 1 PA 3 PD

Sources des informations sur CAPITELLE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CAPITELLE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CAPITELLE ?

CAPITELLE est associé à 14 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.

Combien de permis de construire et DP sont associés à CAPITELLE ?

Le profil de CAPITELLE recense 14 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.

Dans combien de communes CAPITELLE apparaît-il ?

Les autorisations reliées à CAPITELLE concernent 6 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.

Une autorisation associée à CAPITELLE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?

Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Comprendre le permis de construire

Les types d'autorisations d'urbanisme

Permis de construire ou d'aménager ?

Comprendre la déclaration préalable

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