CAPELLI PROMOTION est associé à 40 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2021 : 39 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 24 communes, principalement Bourgoin-Jallieu.
Profil et organisation
CAPELLI PROMOTION est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 69009 à LYON.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
CAPELLI PROMOTION
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 68.10Z - Activités des marchands de biens immobiliers
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de CAPELLI PROMOTION
Activité d’urbanisme de CAPELLI PROMOTION
CAPELLI PROMOTION compte 40
autorisations recensées
sur la période 28/01/2013 - 18/08/2021,
dans 24
communes.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CAPELLI PROMOTION, permis de construire et DP et permis d'aménager.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
40
Période couverte
28/01/2013 - 18/08/2021
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
24 communes
Évolution annuelle des autorisations de CAPELLI PROMOTION
CAPELLI PROMOTION apparaît dans les données sur 8 années distinctes. L’année la plus représentée est 2015 avec 11 autorisations. Ces volumes décrivent les décisions administratives recensées, sans confirmer la réalisation des projets.
Statistiques annuelles des autorisations d’urbanisme de CAPELLI PROMOTION
Année
Nbre d'autorisations
Évolution annuelle
PC/DP
PA
PD
2021
2
-50,0 %
2
0
0
2019
4
+300,0 %
4
0
0
2018
1
-50,0 %
1
0
0
2017
2
-60,0 %
2
0
0
2016
5
-54,5 %
5
0
0
2015
11
+120,0 %
10
1
0
2014
5
-50,0 %
5
0
0
2013
10
-
10
0
0
Permis de construire et DP de CAPELLI PROMOTION
39 autorisations sur la période 28/01/2013 - 18/08/2021, réparties dans 24 communes, principalement à Bourgoin-Jallieu. Ce type représente 98 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CAPELLI PROMOTION dans le dataset PC de Sitadel.
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur CAPELLI PROMOTION
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CAPELLI PROMOTION ?
CAPELLI PROMOTION est associé à 40 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CAPELLI PROMOTION ?
Le profil de CAPELLI PROMOTION recense 39 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CAPELLI PROMOTION apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CAPELLI PROMOTION concernent 24 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CAPELLI PROMOTION signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.