CAPDECOMME - Permis de construire et DP

Active
385337985 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/04/1992

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 01.47Z - Élevage de volailles

Siège

Gers (32)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de CAPDECOMME

CAPDECOMME est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2017 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Aux-Aussat.

Profil et organisation

CAPDECOMME est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 32170 à TILLAC.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
CAPDECOMME
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.47Z - Élevage de volailles
SIRET du siège
Date de création
01/04/1992

Siège social

Permis de construire et DP de CAPDECOMME

Activité d’urbanisme de CAPDECOMME

CAPDECOMME compte 2 autorisations recensées sur la période 07/07/2015 - 22/09/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CAPDECOMME, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

07/07/2015 - 22/09/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de CAPDECOMME

2 autorisations sur la période 07/07/2015 - 22/09/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Aux-Aussat.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CAPDECOMME dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Boues, Aux-Aussat (32170) PC Locaux B579, B583 71 412 m² 150 m² 2017/09/22
Le Boues, Aux-Aussat (32170) PC Locaux B949, B581 83 674 m² 262 m² 2015/07/07

Répartition géographique des autorisations de CAPDECOMME

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à CAPDECOMME

Sources des informations sur CAPDECOMME

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CAPDECOMME

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CAPDECOMME ?
CAPDECOMME est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CAPDECOMME ?
Le profil de CAPDECOMME recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CAPDECOMME apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CAPDECOMME concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CAPDECOMME signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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