2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
CAP VERT ENERGIE EXPLOITATION I22 est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2018 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Cairanne.
CAP VERT ENERGIE EXPLOITATION I22 est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 13002 à MARSEILLE.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CAP VERT ENERGIE EXPLOITATION I22 compte 3 autorisations recensées sur la période 18/06/2014 - 13/10/2018, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CAP VERT ENERGIE EXPLOITATION I22, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 18/06/2014 - 13/10/2018, réparties dans 3 communes, principalement à Cairanne.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CAP VERT ENERGIE EXPLOITATION I22 dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Ribero, L'Isle-en-Dodon (31230) | PC Locaux | ZO116 | 22 944 m² | 45 m² | 2018/10/13 |
2 autorisations en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Rouzet, Cairanne (84290) | PC Locaux | AP60, AP59 | 9 110 m² | 1 860 m² | 2014/06/27 |
| Les Auches, Montmaur-en-Diois (26150) | PC Locaux | C375 | 38 860 m² | 1 860 m² | 2014/06/18 |
1 à 3 sur 3 autorisations
3 communes - 3 départements - 3 régions
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
