CAP VERT ENERGIE EXPLOITATION I22 - Permis de construire et DP

Active
795227529 SAS, société par actions simplifiée ETI Créée le 11/09/2013

Infos clés

Secteur

Énergie

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de CAP VERT ENERGIE EXPLOITATION I22

CAP VERT ENERGIE EXPLOITATION I22 est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2018 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Cairanne.

Profil et organisation

CAP VERT ENERGIE EXPLOITATION I22 est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 13002 à MARSEILLE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
CAP VERT ENERGIE EXPLOITATION I22
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 35.11Z - Production d'électricité
SIRET du siège
Date de création
11/09/2013
Catégorie d’entreprise
ETI

Siège social

Permis de construire et DP de CAP VERT ENERGIE EXPLOITATION I22

Activité d’urbanisme de CAP VERT ENERGIE EXPLOITATION I22

CAP VERT ENERGIE EXPLOITATION I22 compte 3 autorisations recensées sur la période 18/06/2014 - 13/10/2018, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CAP VERT ENERGIE EXPLOITATION I22, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

18/06/2014 - 13/10/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

3 communes

Permis de construire et DP de CAP VERT ENERGIE EXPLOITATION I22

3 autorisations sur la période 18/06/2014 - 13/10/2018, réparties dans 3 communes, principalement à Cairanne.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CAP VERT ENERGIE EXPLOITATION I22 dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Ribero, L'Isle-en-Dodon (31230) PC Locaux ZO116 22 944 m² 45 m² 2018/10/13
Le Rouzet, Cairanne (84290) PC Locaux AP60, AP59 9 110 m² 1 860 m² 2014/06/27
Les Auches, Montmaur-en-Diois (26150) PC Locaux C375 38 860 m² 1 860 m² 2014/06/18

Répartition géographique des autorisations de CAP VERT ENERGIE EXPLOITATION I22

Demandeurs comparables à CAP VERT ENERGIE EXPLOITATION I22

Sources des informations sur CAP VERT ENERGIE EXPLOITATION I22

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CAP VERT ENERGIE EXPLOITATION I22

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CAP VERT ENERGIE EXPLOITATION I22 ?
CAP VERT ENERGIE EXPLOITATION I22 est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CAP VERT ENERGIE EXPLOITATION I22 ?
Le profil de CAP VERT ENERGIE EXPLOITATION I22 recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CAP VERT ENERGIE EXPLOITATION I22 apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CAP VERT ENERGIE EXPLOITATION I22 concernent 3 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CAP VERT ENERGIE EXPLOITATION I22 signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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