2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
CAP VERT BIOENERGIE EXPLOITATION 18 est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2024 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Labessière-Candeil.
CAP VERT BIOENERGIE EXPLOITATION 18 est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 13002 à MARSEILLE.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CAP VERT BIOENERGIE EXPLOITATION 18 compte 3 autorisations recensées sur la période 16/09/2020 - 30/04/2024, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CAP VERT BIOENERGIE EXPLOITATION 18, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 16/09/2020 - 30/04/2024, réparties dans 2 communes, principalement à Labessière-Candeil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CAP VERT BIOENERGIE EXPLOITATION 18 dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rte De Sieurac Les Courtials Et Bouque D Aze, Montdragon (81440) | PC Locaux | E299, E298 | 22 446 m² | 960 m² | 2020/09/18 |
| Rte De Sieurac Les Courtials, Labessière-Candeil (81300) | PC Locaux | E299, E298 | 40 476 m² | 960 m² | 2020/09/16 |
1 à 2 sur 2 autorisations
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
