CAP VERT BIOENERGIE EXPLOITATION 18 - Permis de construire et DP

Active
799314356 SAS, société par actions simplifiée ETI Créée le 14/11/2013

Infos clés

Secteur

Énergie

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de CAP VERT BIOENERGIE EXPLOITATION 18

CAP VERT BIOENERGIE EXPLOITATION 18 est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2024 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Labessière-Candeil.

Profil et organisation

CAP VERT BIOENERGIE EXPLOITATION 18 est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 13002 à MARSEILLE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
CAP VERT BIOENERGIE EXPLOITATION 18
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 35.21Z - Production de combustibles gazeux
SIRET du siège
Date de création
14/11/2013
Catégorie d’entreprise
ETI

Siège social

Permis de construire et DP de CAP VERT BIOENERGIE EXPLOITATION 18

Activité d’urbanisme de CAP VERT BIOENERGIE EXPLOITATION 18

CAP VERT BIOENERGIE EXPLOITATION 18 compte 3 autorisations recensées sur la période 16/09/2020 - 30/04/2024, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CAP VERT BIOENERGIE EXPLOITATION 18, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

16/09/2020 - 30/04/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de CAP VERT BIOENERGIE EXPLOITATION 18

3 autorisations sur la période 16/09/2020 - 30/04/2024, réparties dans 2 communes, principalement à Labessière-Candeil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CAP VERT BIOENERGIE EXPLOITATION 18 dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Clot De Barjean, Labessière-Candeil (81300) PC Locaux A1844 17 997 m² 430 m² 2024/04/30
Rte De Sieurac Les Courtials Et Bouque D Aze, Montdragon (81440) PC Locaux E299, E298 121 637 m² 960 m² 2020/09/18
Rte De Sieurac Les Courtials, Labessière-Candeil (81300) PC Locaux E299, E298 40 476 m² 960 m² 2020/09/16

Répartition géographique des autorisations de CAP VERT BIOENERGIE EXPLOITATION 18

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à CAP VERT BIOENERGIE EXPLOITATION 18

Sources des informations sur CAP VERT BIOENERGIE EXPLOITATION 18

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CAP VERT BIOENERGIE EXPLOITATION 18

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CAP VERT BIOENERGIE EXPLOITATION 18 ?
CAP VERT BIOENERGIE EXPLOITATION 18 est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CAP VERT BIOENERGIE EXPLOITATION 18 ?
Le profil de CAP VERT BIOENERGIE EXPLOITATION 18 recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CAP VERT BIOENERGIE EXPLOITATION 18 apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CAP VERT BIOENERGIE EXPLOITATION 18 concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CAP VERT BIOENERGIE EXPLOITATION 18 signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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