CAP VERT BIOENERGIE DE BREUILH - Permis de construire et DP

Active
794350405 SAS, société par actions simplifiée ETI Créée le 17/07/2013

Infos clés

Secteur

Énergie

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de CAP VERT BIOENERGIE DE BREUILH

CAP VERT BIOENERGIE DE BREUILH est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Antoine-de-Breuilh.

Profil et organisation

CAP VERT BIOENERGIE DE BREUILH est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 13002 à MARSEILLE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
CAP VERT BIOENERGIE DE BREUILH
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 35.21Z - Production de combustibles gazeux
SIRET du siège
Date de création
17/07/2013
Catégorie d’entreprise
ETI

Siège social

Permis de construire et DP de CAP VERT BIOENERGIE DE BREUILH

Activité d’urbanisme de CAP VERT BIOENERGIE DE BREUILH

CAP VERT BIOENERGIE DE BREUILH compte 2 autorisations recensées sur la période 22/09/2015 - 19/07/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CAP VERT BIOENERGIE DE BREUILH, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

22/09/2015 - 19/07/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de CAP VERT BIOENERGIE DE BREUILH

2 autorisations sur la période 22/09/2015 - 19/07/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Antoine-de-Breuilh.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CAP VERT BIOENERGIE DE BREUILH dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Au Noble, Saint-Antoine-de-Breuilh (24230) PC Locaux ZC25, ZC136 20 159 m² 1 459 m² 2018/07/19
Au Noble, Saint-Antoine-de-Breuilh (24230) PC Locaux ZC25, ZC238 17 470 m² 33 m² 2015/09/22

Répartition géographique des autorisations de CAP VERT BIOENERGIE DE BREUILH

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à CAP VERT BIOENERGIE DE BREUILH

Sources des informations sur CAP VERT BIOENERGIE DE BREUILH

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CAP VERT BIOENERGIE DE BREUILH

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CAP VERT BIOENERGIE DE BREUILH ?
CAP VERT BIOENERGIE DE BREUILH est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CAP VERT BIOENERGIE DE BREUILH ?
Le profil de CAP VERT BIOENERGIE DE BREUILH recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CAP VERT BIOENERGIE DE BREUILH apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CAP VERT BIOENERGIE DE BREUILH concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CAP VERT BIOENERGIE DE BREUILH signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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