CAP TERRAIN - Permis de construire et DP

Active
529224628 Société à responsabilité limitée (sans autre indication) Créée le 24/12/2010

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de CAP TERRAIN

CAP TERRAIN est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2017 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Boos.

Profil et organisation

CAP TERRAIN est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 76190 à SAINTE-MARIE-DES-CHAMPS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
CAP TERRAIN
SIREN
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Activité principale
NAF 68.10Z - Activités des marchands de biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
24/12/2010

Siège social

Permis de construire et DP de CAP TERRAIN

Activité d’urbanisme de CAP TERRAIN

CAP TERRAIN compte 2 autorisations recensées sur la période 22/02/2013 - 18/07/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CAP TERRAIN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

22/02/2013 - 18/07/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de CAP TERRAIN

2 autorisations sur la période 22/02/2013 - 18/07/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Boos.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CAP TERRAIN dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Maryse Bastie, Boos (76520) PC Locaux AM36 2 017 m² 365 m² 2017/07/18
146 Rue Maryse Bastie, Boos (76520) PC Locaux AM33 2 000 m² 576 m² 2013/02/22

Répartition géographique des autorisations de CAP TERRAIN

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à CAP TERRAIN

Sources des informations sur CAP TERRAIN

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CAP TERRAIN

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CAP TERRAIN ?
CAP TERRAIN est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CAP TERRAIN ?
Le profil de CAP TERRAIN recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CAP TERRAIN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CAP TERRAIN concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CAP TERRAIN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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