CAP HORNIERS - Permis de construire et DP

Active
884925249 Société civile immobilière de construction-vente ETI Créée le 30/06/2020

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de CAP HORNIERS

CAP HORNIERS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Piriac-sur-Mer.

Profil et organisation

CAP HORNIERS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 44570 à Trignac.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
CAP HORNIERS
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
30/06/2020
Catégorie d’entreprise
ETI

Siège social

Permis de construire et DP de CAP HORNIERS

Activité d’urbanisme de CAP HORNIERS

CAP HORNIERS compte 1 autorisation recensée sur la période 15/04/2022 - 15/04/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CAP HORNIERS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

15/04/2022 - 15/04/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de CAP HORNIERS

1 autorisation sur la période 15/04/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Piriac-sur-Mer.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CAP HORNIERS dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de CAP HORNIERS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à CAP HORNIERS

Sources des informations sur CAP HORNIERS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CAP HORNIERS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CAP HORNIERS ?
CAP HORNIERS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CAP HORNIERS ?
Le profil de CAP HORNIERS recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CAP HORNIERS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CAP HORNIERS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CAP HORNIERS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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