CAP HORIZON - Permis de construire et DP

Cessée
522306794 Société civile immobilière de construction-vente Créée le 04/05/2010

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de CAP HORIZON

CAP HORIZON est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2023 et 2026 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Fréjus.

Profil et organisation

CAP HORIZON est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 13080 à AIX-EN-PROVENCE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
CAP HORIZON
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
04/05/2010

Siège social

Permis de construire et DP de CAP HORIZON

Activité d’urbanisme de CAP HORIZON

CAP HORIZON compte 2 autorisations recensées sur la période 27/04/2023 - 04/05/2026, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CAP HORIZON, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

27/04/2023 - 04/05/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de CAP HORIZON

2 autorisations sur la période 27/04/2023 - 04/05/2026, réparties dans 2 communes, principalement à Fréjus.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CAP HORIZON dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Léopold Sédar Senghor, Fréjus (83600) PC Mixte AW771, AW772 5 718 m² 4 626 m² 2026/05/04
56 Avenue Des Baumes, La Cadière-d'Azur (83740) PC Logement AB793, AB794 3 285 m² 645 m² 2023/04/27

Répartition géographique des autorisations de CAP HORIZON

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à CAP HORIZON

Sources des informations sur CAP HORIZON

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CAP HORIZON

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CAP HORIZON ?
CAP HORIZON est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CAP HORIZON ?
Le profil de CAP HORIZON recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CAP HORIZON apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CAP HORIZON concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CAP HORIZON signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides