CAP ENERGIE TOURNESOL - Permis de construire et DP

Active
538285859 Société à responsabilité limitée (sans autre indication) PME Créée le 01/12/2011

Infos clés

Secteur

Énergie

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de CAP ENERGIE TOURNESOL

CAP ENERGIE TOURNESOL est associé à 3 autorisations d'urbanisme en 2013 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Cuzance.

Profil et organisation

CAP ENERGIE TOURNESOL est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 63122 à SAINT-GENES-CHAMPANELLE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
CAP ENERGIE TOURNESOL
SIREN
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Activité principale
NAF 35.11Z - Production d'électricité
SIRET du siège
Date de création
01/12/2011
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de CAP ENERGIE TOURNESOL

Activité d’urbanisme de CAP ENERGIE TOURNESOL

CAP ENERGIE TOURNESOL compte 3 autorisations recensées sur la période 07/03/2013 - 25/03/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CAP ENERGIE TOURNESOL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

07/03/2013 - 25/03/2013

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de CAP ENERGIE TOURNESOL

3 autorisations sur la période 07/03/2013 - 25/03/2013, réparties dans 1 commune, principalement à Cuzance.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CAP ENERGIE TOURNESOL dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Champ, Cuzance (46600) PC Locaux A583 5 278 m² 912 m² 2013/03/25
Les Places, Cuzance (46600) PC Locaux ZE45 14 886 m² 912 m² 2013/03/07
La Botte, Cuzance (46600) PC Locaux C1240, C1238 10 718 m² 912 m² 2013/03/07

Répartition géographique des autorisations de CAP ENERGIE TOURNESOL

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à CAP ENERGIE TOURNESOL

Sources des informations sur CAP ENERGIE TOURNESOL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CAP ENERGIE TOURNESOL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CAP ENERGIE TOURNESOL ?
CAP ENERGIE TOURNESOL est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CAP ENERGIE TOURNESOL ?
Le profil de CAP ENERGIE TOURNESOL recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CAP ENERGIE TOURNESOL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CAP ENERGIE TOURNESOL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CAP ENERGIE TOURNESOL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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