CANSEL BRESSE - Permis de construire et DP

Active
308430560 Groupement d'intérêt économique (GIE) PME Créée le 25/10/1984

Présentation détaillée de CANSEL BRESSE

CANSEL BRESSE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2015 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Béréziat.

Profil et organisation

CANSEL BRESSE est enregistré sous la forme juridique Groupement d'intérêt économique (GIE), avec un siège déclaré 92250 à LA GARENNE-COLOMBES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
CANSEL BRESSE
SIREN
Forme juridique
Groupement d'intérêt économique (GIE)
Activité principale
NAF 77.39Z - Location et location-bail d'autres machines, équipements et biens matériels n.c.a.
SIRET du siège
Date de création
25/10/1984
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de CANSEL BRESSE

Activité d’urbanisme de CANSEL BRESSE

CANSEL BRESSE compte 2 autorisations recensées sur la période 03/11/2014 - 25/09/2015, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CANSEL BRESSE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

03/11/2014 - 25/09/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de CANSEL BRESSE

2 autorisations sur la période 03/11/2014 - 25/09/2015, réparties dans 2 communes, principalement à Béréziat.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CANSEL BRESSE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rte Des Moures, Saint-Jean-sur-Veyle (01290) PC Logement B858 2 838 m² 330 m² 2015/09/25
Le Tronchay, Béréziat (01340) PC Logement WO53 1 319 m² 166 m² 2014/11/03

Répartition géographique des autorisations de CANSEL BRESSE

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à CANSEL BRESSE

Sources des informations sur CANSEL BRESSE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CANSEL BRESSE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CANSEL BRESSE ?
CANSEL BRESSE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CANSEL BRESSE ?
Le profil de CANSEL BRESSE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CANSEL BRESSE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CANSEL BRESSE concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CANSEL BRESSE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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