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autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
2
CANSEL BRESSE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2015 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Béréziat.
CANSEL BRESSE est enregistré sous la forme juridique Groupement d'intérêt économique (GIE), avec un siège déclaré 92250 à La Garenne-Colombes.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CANSEL BRESSE compte 2 autorisations recensées sur la période 03/11/2014 - 25/09/2015, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CANSEL BRESSE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 03/11/2014 - 25/09/2015, réparties dans 2 communes, principalement à Béréziat.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CANSEL BRESSE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rte Des Moures, Saint-Jean-sur-Veyle (01290) | PC Logement | B858 | 2 838 m² | 330 m² | 2015/09/25 |
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Tronchay, Béréziat (01340) | PC Logement | WO53 | 1 319 m² | 166 m² | 2014/11/03 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
