CANAT - Permis de construire et DP

Active
512384546 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/04/2009

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de CANAT

CANAT est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sorcy-Bauthémont.

Profil et organisation

CANAT est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré à 08270 SORCY-BAUTHEMONT.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
CANAT
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Sigle
CANAT
Date de création
01/04/2009

Siège social

Permis de construire et DP de CANAT

Activité d’urbanisme de CANAT

CANAT compte 2 autorisations recensées sur la période 21/06/2016 - 18/10/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CANAT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

21/06/2016 - 18/10/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de CANAT

2 autorisations sur la période 21/06/2016 - 18/10/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Sorcy-Bauthémont.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CANAT dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
4 Imp Des Vignes, Sorcy-Bauthémont (08270) PC Locaux ZI85 30 000 m² 320 m² 2016/10/18
4 Imp De La Vigne, Sorcy-Bauthémont (08270) PC Locaux ZI85 30 000 m² 320 m² 2016/06/21

Répartition géographique des autorisations de CANAT

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à CANAT

Sources des informations sur CANAT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CANAT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CANAT ?
CANAT est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CANAT ?
Le profil de CANAT recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CANAT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CANAT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CANAT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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