2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
19
CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE DE RHONE ALPES est associé à 19 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 19 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 18 communes, principalement Annemasse.
CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE DE RHONE ALPES est enregistré sous la forme juridique Autre SA coopérative à directoire, avec un siège déclaré 69003 à LYON.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE DE RHONE ALPES compte 19 autorisations recensées sur la période 10/04/2013 - 04/12/2025, dans 18 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE DE RHONE ALPES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
19 autorisations sur la période 10/04/2013 - 04/12/2025, réparties dans 18 communes, principalement à Annemasse.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE DE RHONE ALPES dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 41 Rue Franche, Pont-de-Vaux (01190) | DP Locaux | AK80, AK537 | 810 m² | 285 m² | 2019/11/19 |
| Avenue De L'arc En Ciel -, Bourg-Saint-Maurice (73700) | PC Locaux | AI248 | 3 468 m² | 147 m² | 2019/10/04 |
1 à 2 sur 2 autorisations
18 communes - 6 départements - 1 région
Annemasse
2 autorisations
Aime-la-Plagne
1 autorisation
Albertville
1 autorisation
Attignat
1 autorisation
Beaurepaire
1 autorisation
Belleville-en-Beaujolais
1 autorisation
Bourg-Saint-Maurice
1 autorisation
Douvaine
1 autorisation
La Tour-du-Pin
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
