2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis de démolir
1
CAISSE DE CREDIT MUTUEL LES TROIS CHENES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2021 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Reichstett.
CAISSE DE CREDIT MUTUEL LES TROIS CHENES est enregistré sous la forme juridique Association coopérative inscrite (droit local Alsace Moselle), avec un siège déclaré 67116 à Reichstett.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CAISSE DE CREDIT MUTUEL LES TROIS CHENES compte 2 autorisations recensées sur la période 19/11/2020 - 29/09/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CAISSE DE CREDIT MUTUEL LES TROIS CHENES, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 19/11/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Reichstett. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CAISSE DE CREDIT MUTUEL LES TROIS CHENES dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 86 Rue Du General De Gaulle, Reichstett (67116) | PC Locaux | 11152, 11153 | 1 871 m² | 154 m² | 2020/11/19 |
1 autorisation sur la période 29/09/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Reichstett. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 86 Rue Du General De Gaulle, Reichstett (67116) | PD | 11152 | 856 m² | 2021/09/29 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
