Autorisations en 2023
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Des Peupliers, Niderviller (57565) | PD | 01355, 01381 | 1 886 m² | 2023/06/07 |
CAISSE DE CREDIT MUTUEL BIEVRE ET VOSGES - Permis de démolir
Active
780013041
Association coopérative inscrite (droit local Alsace Moselle)
GE
Créée le 01/01/1900
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de CAISSE DE CREDIT MUTUEL BIEVRE ET VOSGES
CAISSE DE CREDIT MUTUEL BIEVRE ET VOSGES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Niderviller.
Profil et organisation
CAISSE DE CREDIT MUTUEL BIEVRE ET VOSGES est enregistré sous la forme juridique Association coopérative inscrite (droit local Alsace Moselle), avec un siège déclaré 57565 à Niderviller.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- CAISSE DE CREDIT MUTUEL BIEVRE ET VOSGES
- SIREN
- Forme juridique
- Association coopérative inscrite (droit local Alsace Moselle)
- Activité principale
- NAF 64.19Z - Autres intermédiations monétaires
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1900
- Catégorie d’entreprise
- GE
- Effectif (2024)
- 10-19 salariés
Siège social
Permis de démolir de CAISSE DE CREDIT MUTUEL BIEVRE ET VOSGES
Activité d’urbanisme de CAISSE DE CREDIT MUTUEL BIEVRE ET VOSGES
CAISSE DE CREDIT MUTUEL BIEVRE ET VOSGES compte 1 autorisation recensée sur la période 07/06/2023 - 07/06/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour CAISSE DE CREDIT MUTUEL BIEVRE ET VOSGES, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
07/06/2023 - 07/06/2023
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de CAISSE DE CREDIT MUTUEL BIEVRE ET VOSGES
1 autorisation sur la période 07/06/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Niderviller.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de CAISSE DE CREDIT MUTUEL BIEVRE ET VOSGES
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à CAISSE DE CREDIT MUTUEL BIEVRE ET VOSGES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
CAISSE REG CREDIT AGRICOL MUTUEL LORRAIN
SIREN 775616162
Même département de siège
22 autorisations
19 PC
3 PD
BANQUE POPULAIRE ALSACE LORRAINE CHAMPAGNE
SIREN 356801571
Même département de siège
18 autorisations
16 PC
2 PD
BATILOGISTIC
SIREN 411814957
Même département de siège
18 autorisations
11 PC
5 PA
2 PD
PIERRARD GROUP
SIREN 655580314
Même département de siège
7 autorisations
3 PC
4 PD
BDJM
SIREN 430345108
Même département de siège
6 autorisations
4 PC
2 PD
SOCIETE CIVILE BEAUREGARD 1
SIREN 813105665
Même département de siège
5 autorisations
5 PC
Sources des informations sur CAISSE DE CREDIT MUTUEL BIEVRE ET VOSGES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur CAISSE DE CREDIT MUTUEL BIEVRE ET VOSGES
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CAISSE DE CREDIT MUTUEL BIEVRE ET VOSGES ?
CAISSE DE CREDIT MUTUEL BIEVRE ET VOSGES est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CAISSE DE CREDIT MUTUEL BIEVRE ET VOSGES ?
Le profil de CAISSE DE CREDIT MUTUEL BIEVRE ET VOSGES recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CAISSE DE CREDIT MUTUEL BIEVRE ET VOSGES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CAISSE DE CREDIT MUTUEL BIEVRE ET VOSGES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CAISSE DE CREDIT MUTUEL BIEVRE ET VOSGES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable