2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
1
CAISSE D'ASSURANCE RETRAITE ET DE LA SANTE DU TRAVAIL est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Toulouse.
CAISSE D'ASSURANCE RETRAITE ET DE LA SANTE DU TRAVAIL est enregistré sous la forme juridique Régime général de la Sécurité Sociale, avec un siège déclaré 31100 à Toulouse.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CAISSE D'ASSURANCE RETRAITE ET DE LA SANTE DU TRAVAIL compte 1 autorisation recensée sur la période 21/02/2023 - 21/02/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CAISSE D'ASSURANCE RETRAITE ET DE LA SANTE DU TRAVAIL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 21/02/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Toulouse.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CAISSE D'ASSURANCE RETRAITE ET DE LA SANTE DU TRAVAIL dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 2 Rue Georges Vivent, Toulouse (31100) | PC Locaux | BO122, BO183 | 30 810 m² | 3 255 m² | 2023/02/21 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
