CABINET DE LA RIVIERE - Permis de construire et DP

Active
948691324 Société civile immobilière Créée le 06/01/2023

Présentation détaillée de CABINET DE LA RIVIERE

CABINET DE LA RIVIERE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2023 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Bergholtz.

Profil et organisation

CABINET DE LA RIVIERE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 68700 à CERNAY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
CABINET DE LA RIVIERE
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
06/01/2023

Siège social

Permis de construire et DP de CABINET DE LA RIVIERE

Activité d’urbanisme de CABINET DE LA RIVIERE

CABINET DE LA RIVIERE compte 2 autorisations recensées sur la période 11/05/2023 - 02/12/2024, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CABINET DE LA RIVIERE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

11/05/2023 - 02/12/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de CABINET DE LA RIVIERE

2 autorisations sur la période 11/05/2023 - 02/12/2024, réparties dans 2 communes, principalement à Bergholtz.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CABINET DE LA RIVIERE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Lot1 Chemin Rural ""Dit D'o, Bergholtz (68500) PC Locaux 04124, 04149 171 m² 2024/12/02
1 Rue Du Ballon, Merxheim (68500) PC Locaux 0939, 094 19 684 m² 160 m² 2023/05/11

Répartition géographique des autorisations de CABINET DE LA RIVIERE

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à CABINET DE LA RIVIERE

Sources des informations sur CABINET DE LA RIVIERE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CABINET DE LA RIVIERE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CABINET DE LA RIVIERE ?
CABINET DE LA RIVIERE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CABINET DE LA RIVIERE ?
Le profil de CABINET DE LA RIVIERE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CABINET DE LA RIVIERE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CABINET DE LA RIVIERE concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CABINET DE LA RIVIERE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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