2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
3
CABINET CHIVAS GEOMETRES EXPERTS ASSOCIES est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2023 et 2026 : 3 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Arles.
CABINET CHIVAS GEOMETRES EXPERTS ASSOCIES est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 30320 à Marguerittes.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CABINET CHIVAS GEOMETRES EXPERTS ASSOCIES compte 3 autorisations recensées sur la période 09/01/2023 - 01/04/2026, dans 2 communes. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour CABINET CHIVAS GEOMETRES EXPERTS ASSOCIES, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 09/01/2023 - 01/04/2026, réparties dans 2 communes, principalement à Arles.
2 autorisations en 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 803 Rue Des Trois Fontaines Saliers, Arles (13280) | PA | MO92 | 1 875 m² | 2023/07/03 |
| 32 Avenue De La Malle Poste, Congénies (30111) | PA | B694, B695 | 5 574 m² | 2023/01/09 |
1 à 2 sur 2 autorisations
2 communes - 2 départements - 2 régions
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
