CABINET AFM IMMOBILIER compte 1
autorisation recensée
sur la période 28/02/2015 - 28/02/2015,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour CABINET AFM IMMOBILIER, permis d'aménager.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
28/02/2015 - 28/02/2015
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de CABINET AFM IMMOBILIER
1 autorisation sur la période 28/02/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Andrézieux-Bouthéon.
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur CABINET AFM IMMOBILIER
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur CABINET AFM IMMOBILIER
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CABINET AFM IMMOBILIER ?
CABINET AFM IMMOBILIER est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CABINET AFM IMMOBILIER ?
Le profil de CABINET AFM IMMOBILIER recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CABINET AFM IMMOBILIER apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CABINET AFM IMMOBILIER concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CABINET AFM IMMOBILIER signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.