2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
3
Permis d'aménager
1
CA DU GRAND SENONAIS est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2025 : 3 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Sens.
CA DU GRAND SENONAIS est enregistré sous la forme juridique Communauté d'agglomération, avec un siège déclaré 89100 à Sens.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CA DU GRAND SENONAIS compte 4 autorisations recensées sur la période 03/04/2019 - 05/02/2025, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CA DU GRAND SENONAIS, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 03/04/2019 - 16/10/2023, réparties dans 2 communes, principalement à Sens. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CA DU GRAND SENONAIS dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Reservoire De La Chanterei Le Bas De Maufranc, Villeneuve-sur-Yonne (89500) | DP Locaux | BE701 | — | 10 m² | 2019/04/03 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 05/02/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Sens. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Chemin Des Mulets La Fosse Aux Vaches, Sens (89100) | PA | CB160, CB162 | 69 260 m² | 2025/02/05 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
