C02 IMMO - Permis de construire et DP

Active
811634062 Société civile immobilière Créée le 05/05/2015

Infos clés

Présentation détaillée de C02 IMMO

C02 IMMO est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bourg-en-Bresse.

Profil et organisation

C02 IMMO est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 01000 à BOURG-EN-BRESSE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
C02 IMMO
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
05/05/2015

Siège social

Permis de construire et DP de C02 IMMO

Activité d’urbanisme de C02 IMMO

C02 IMMO compte 2 autorisations recensées sur la période 07/10/2016 - 05/11/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour C02 IMMO, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

07/10/2016 - 05/11/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de C02 IMMO

2 autorisations sur la période 07/10/2016 - 05/11/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Bourg-en-Bresse.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à C02 IMMO dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
14 Rue Docteur Touillon, Bourg-en-Bresse (01000) PC Logement BD115 1 113 m² 220 m² 2020/11/05
24 Boulevard Du Brou, Bourg-en-Bresse (01000) PC Locaux BC217 163 m² 98 m² 2016/10/07

Répartition géographique des autorisations de C02 IMMO

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à C02 IMMO

Sources des informations sur C02 IMMO

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur C02 IMMO

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à C02 IMMO ?
C02 IMMO est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à C02 IMMO ?
Le profil de C02 IMMO recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes C02 IMMO apparaît-il ?
Les autorisations reliées à C02 IMMO concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à C02 IMMO signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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