2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
2
Permis de démolir
1
C I E M T N est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2017 : 2 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Nevers.
C I E M T N est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 58000 à Nevers.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
C I E M T N compte 3 autorisations recensées sur la période 02/09/2014 - 09/11/2017, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour C I E M T N, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 16/06/2017 - 09/11/2017, réparties dans 2 communes, principalement à Château-Chinon (Ville). Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à C I E M T N dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 13 Rue Des Fosses, Château-Chinon (Ville) (58120) | PC Locaux | AL277, AL279 | 126 m² | 12 m² | 2017/11/09 |
| 6 Rue Commandant Riviere, Nevers (58000) | PC Locaux | AZ286 | 1 953 m² | 98 m² | 2017/06/16 |
1 autorisation sur la période 02/09/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Nevers. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
1 autorisation en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 8 Rue Du Commandant Rivière, Nevers (58000) | PD | AZ286 | 1 953 m² | 2014/09/02 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
