2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 42.22Z - Construction de réseaux électriques et de télécommunications
Siège
Permis de construire et DP
2
BV SCOP est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Pamiers.
BV SCOP est enregistré sous la forme juridique SA coopérative de production (SCOP) à conseil d'administration, avec un siège déclaré 09100 à Pamiers.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
BV SCOP compte 2 autorisations recensées sur la période 08/09/2014 - 27/07/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour BV SCOP, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 08/09/2014 - 27/07/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Pamiers.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à BV SCOP dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 2 Rue Des Cheminots, Pamiers (09100) | PC Locaux | AK56, AK61 | 10 198 m² | 427 m² | 2020/07/27 |
1 autorisation en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 2 Rue Des Cheminots, Pamiers (09100) | PC Locaux | AK56, AK61 | 10 198 m² | 1 322 m² | 2014/09/08 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
