BUL - Permis de construire et DP

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483215190 Autre société civile Créée le 13/06/2005

Présentation détaillée de BUL

BUL est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2017 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Georges-d'Espéranche.

Profil et organisation

BUL est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 38540 à Heyrieux.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
BUL
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
13/06/2005

Siège social

Permis de construire et DP de BUL

Activité d’urbanisme de BUL

BUL compte 1 autorisation recensée sur la période 16/02/2017 - 16/02/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour BUL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

16/02/2017 - 16/02/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de BUL

1 autorisation sur la période 16/02/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Georges-d'Espéranche.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à BUL dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de BUL

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à BUL

Sources des informations sur BUL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur BUL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à BUL ?
BUL est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à BUL ?
Le profil de BUL recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes BUL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à BUL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à BUL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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