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BTC II - Permis de construire et DP

Active
488391434 Société à responsabilité limitée (sans autre indication) PME Créée le 02/01/2006

Infos clés

Secteur

Construction et BTP

Activité - Code NAF

NAF 43.39Z - Autres travaux de finition

Siège

Haute-Garonne (31)

Permis de construire et DP

13

Présentation détaillée de BTC II

BTC II est associé à 13 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2026 : 13 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Montauban.

Profil et organisation

BTC II est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 31620 à Fronton.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
BTC II
SIREN
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Activité principale
NAF 43.39Z - Autres travaux de finition
SIRET du siège
Date de création
02/01/2006
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de BTC II

Activité d’urbanisme de BTC II

BTC II compte 13 autorisations recensées sur la période 26/11/2018 - 08/06/2026, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour BTC II, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

13

Période couverte

26/11/2018 - 08/06/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de BTC II

13 autorisations sur la période 26/11/2018 - 08/06/2026, réparties dans 2 communes, principalement à Montauban.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à BTC II dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

3 autorisations

Années

1 à 3 sur 3 autorisations

Répartition géographique des autorisations de BTC II

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Montauban

12 autorisations

Bressols

1 autorisation

Département représenté

Tarn-et-Garonne (82)

13 autorisations

Région représentée

Occitanie

13 autorisations

Demandeurs comparables à BTC II

Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.

LES PARCS AMENAGEUR
SIREN 478595390
Même département de siège
81 autorisations 81 PA
OPPIDEA
SIREN 528998354
Même département de siège
35 autorisations 11 PC 1 PA 23 PD
SARL CREATION FONCIERE
SIREN 381792514
Même département de siège
33 autorisations 2 PC 31 PA
SOCAMI
SIREN 480855154
Même département de siège
24 autorisations 23 PC 1 PA
B.C. PROMOTION
SIREN 431222231
Même département de siège
23 autorisations 20 PC 1 PA 2 PD
ESPIC ALOSA
SIREN 520441130
Même département de siège
13 autorisations 13 PC

Sources des informations sur BTC II

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur BTC II

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à BTC II ?
BTC II est associé à 13 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à BTC II ?
Le profil de BTC II recense 13 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes BTC II apparaît-il ?
Les autorisations reliées à BTC II concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à BTC II signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable
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