BTC - Permis de construire et DP

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531269124 Société civile immobilière PME Créée le 23/03/2011

Présentation détaillée de BTC

BTC est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2020 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Orgères.

Profil et organisation

BTC est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 35740 à Pacé.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
BTC
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
23/03/2011
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de BTC

Activité d’urbanisme de BTC

BTC compte 1 autorisation recensée sur la période 09/10/2020 - 09/10/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour BTC, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

09/10/2020 - 09/10/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de BTC

1 autorisation sur la période 09/10/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Orgères.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à BTC dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de BTC

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à BTC

Sources des informations sur BTC

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur BTC

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à BTC ?
BTC est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à BTC ?
Le profil de BTC recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes BTC apparaît-il ?
Les autorisations reliées à BTC concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à BTC signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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