2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
8
Permis de construire et DP
7
Permis d'aménager
1
BS est associé à 8 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2024 : 7 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 7 communes, principalement Moussey.
BS est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 10150 à Creney-près-Troyes.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
BS compte 8 autorisations recensées sur la période 03/12/2013 - 12/12/2024, dans 7 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour BS, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
7 autorisations sur la période 03/12/2013 - 12/12/2024, réparties dans 6 communes, principalement à Moussey. Ce type représente 88 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à BS dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Des Clos Lotissement Le Closais Lot N 5, Moussey (10800) | PC Logement | AC217, AC223 | 895 m² | 84 m² | 2013/12/03 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 17/07/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Amilly. Ce type représente 13 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 116 A Route De Viroy, Amilly (45200) | PA | AD978, AD423 | 2 918 m² | 2017/07/17 |
7 communes - 5 départements - 3 régions
Moussey
2 autorisations
Aix-Villemaur-Pâlis
1 autorisation
Amilly
1 autorisation
Bonnencontre
1 autorisation
Joigny
1 autorisation
Les Mesneux
1 autorisation
Étoges
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
