Autorisations en 2024
1 autorisation en 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 17 Boule Joffre, La Rochelle (17000) | PD | CZ306 | 610 m² | 2024/05/07 |
BRUNET, CHICHERY & MEERSEMAN - NOTAIRES ET CONSEILS ASSOCIES - Permis de démolir
Active
849563242
Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
PME
Créée le 28/03/2019
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de BRUNET, CHICHERY & MEERSEMAN - NOTAIRES ET CONSEILS ASSOCIES
BRUNET, CHICHERY & MEERSEMAN - NOTAIRES ET CONSEILS ASSOCIES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement La Rochelle.
Profil et organisation
BRUNET, CHICHERY & MEERSEMAN - NOTAIRES ET CONSEILS ASSOCIES est enregistré sous la forme juridique Société d'exercice libéral à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 17000 à La Rochelle.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- BRUNET, CHICHERY & MEERSEMAN - NOTAIRES ET CONSEILS ASSOCIES
- SIREN
- Forme juridique
- Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
- Activité principale
- NAF 69.10Z - Activités juridiques
- Division NAF
- 69 - Activités juridiques et comptables
- SIRET du siège
- Date de création
- 28/03/2019
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2024)
- 10-19 salariés
Siège social
Permis de démolir de BRUNET, CHICHERY & MEERSEMAN - NOTAIRES ET CONSEILS ASSOCIES
Activité d’urbanisme de BRUNET, CHICHERY & MEERSEMAN - NOTAIRES ET CONSEILS ASSOCIES
BRUNET, CHICHERY & MEERSEMAN - NOTAIRES ET CONSEILS ASSOCIES compte 1 autorisation recensée sur la période 07/05/2024 - 07/05/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour BRUNET, CHICHERY & MEERSEMAN - NOTAIRES ET CONSEILS ASSOCIES, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
07/05/2024 - 07/05/2024
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de BRUNET, CHICHERY & MEERSEMAN - NOTAIRES ET CONSEILS ASSOCIES
1 autorisation sur la période 07/05/2024, répartie dans 1 commune, principalement à La Rochelle.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de BRUNET, CHICHERY & MEERSEMAN - NOTAIRES ET CONSEILS ASSOCIES
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à BRUNET, CHICHERY & MEERSEMAN - NOTAIRES ET CONSEILS ASSOCIES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
ACTIF
SIREN 399585843
Même secteur et même département
7 autorisations
7 PC
ENTREPRISE TARDY
SIREN 340669415
Même secteur et même département
6 autorisations
5 PC
1 PA
LAVECO
SIREN 517659264
Même secteur et même département
6 autorisations
6 PC
ZOO FAUNE TROPICALE
SIREN 775693336
Même secteur et même département
6 autorisations
6 PC
RESEL IMMO
SIREN 442138392
Même secteur et même département
5 autorisations
3 PC
1 PA
1 PD
LES THERMES DE SAUJON
SIREN 525780193
Même secteur et même département
5 autorisations
4 PC
1 PD
Sources des informations sur BRUNET, CHICHERY & MEERSEMAN - NOTAIRES ET CONSEILS ASSOCIES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur BRUNET, CHICHERY & MEERSEMAN - NOTAIRES ET CONSEILS ASSOCIES
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à BRUNET, CHICHERY & MEERSEMAN - NOTAIRES ET CONSEILS ASSOCIES ?
BRUNET, CHICHERY & MEERSEMAN - NOTAIRES ET CONSEILS ASSOCIES est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à BRUNET, CHICHERY & MEERSEMAN - NOTAIRES ET CONSEILS ASSOCIES ?
Le profil de BRUNET, CHICHERY & MEERSEMAN - NOTAIRES ET CONSEILS ASSOCIES recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes BRUNET, CHICHERY & MEERSEMAN - NOTAIRES ET CONSEILS ASSOCIES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à BRUNET, CHICHERY & MEERSEMAN - NOTAIRES ET CONSEILS ASSOCIES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à BRUNET, CHICHERY & MEERSEMAN - NOTAIRES ET CONSEILS ASSOCIES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable