2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de construire et DP
4
BRS est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2025 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Franqueville-Saint-Pierre.
BRS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 76240 au Mesnil-Esnard.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
BRS compte 4 autorisations recensées sur la période 21/02/2020 - 18/06/2025, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour BRS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 21/02/2020 - 18/06/2025, réparties dans 2 communes, principalement à Franqueville-Saint-Pierre.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à BRS dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 2681 Route De Paris, Franqueville-Saint-Pierre (76520) | PC Logement | AP137 | 686 m² | 109 m² | 2025/06/18 |
2 autorisations en 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 2681 Route De Paris, Le Mesnil-Esnard (76240) | PC Logement | AK44 | 1 224 m² | 116 m² | 2020/02/24 |
| 2681 Route De Paris, Franqueville-Saint-Pierre (76520) | PC Logement | AK44, AP39 | 1 050 m² | 116 m² | 2020/02/21 |
1 à 3 sur 3 autorisations
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
