BRS - Permis de construire et DP

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880074026 Société civile immobilière Créée le 12/12/2019

Présentation détaillée de BRS

BRS est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2024 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Le Mesnil-Esnard.

Profil et organisation

BRS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 76240 au Mesnil-Esnard.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
BRS
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
12/12/2019

Siège social

Permis de construire et DP de BRS

Activité d’urbanisme de BRS

BRS compte 3 autorisations recensées sur la période 21/02/2020 - 10/09/2024, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour BRS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

21/02/2020 - 10/09/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de BRS

3 autorisations sur la période 21/02/2020 - 10/09/2024, réparties dans 2 communes, principalement au Mesnil-Esnard.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à BRS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
2681 Route De Paris, Le Mesnil-Esnard (76240) PC Logement AK444, AP135 1 453 m² 131 m² 2024/09/10
2681 Route De Paris, Le Mesnil-Esnard (76240) PC Logement AK44 1 224 m² 116 m² 2020/02/24
2681 Route De Paris, Franqueville-Saint-Pierre (76520) PC Logement AK44, AP39 1 050 m² 116 m² 2020/02/21

Répartition géographique des autorisations de BRS

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à BRS

Sources des informations sur BRS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur BRS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à BRS ?
BRS est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à BRS ?
Le profil de BRS recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes BRS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à BRS concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à BRS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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