2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de construire et DP
3
BROUFAM14 est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2023 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Noues de Sienne.
BROUFAM14 est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 14380 à Noues de Sienne.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
BROUFAM14 compte 3 autorisations recensées sur la période 23/03/2022 - 11/05/2023, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour BROUFAM14, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 23/03/2022 - 11/05/2023, réparties dans 2 communes, principalement à Noues de Sienne.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à BROUFAM14 dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 0028 Route De Valleiry, Vers (74160) | DP Locaux | 0A1123 | 2 882 m² | 53 m² | 2023/05/11 |
| 26 Rue De La Gare Saint-Sever-Calvados, Noues de Sienne (14380) | PC Logement | AB357 | 493 m² | 77 m² | 2023/03/31 |
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 26 Rue De La Gare Saint-Sever-Calvados, Noues de Sienne (14380) | PC Logement | AB357 | 468 m² | 67 m² | 2022/03/23 |
2 communes - 2 départements - 2 régions
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
