BROUFAM14 - Permis de construire et DP

Active
880181565 Société civile immobilière Créée le 23/12/2019

Présentation détaillée de BROUFAM14

BROUFAM14 est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2023 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Noues de Sienne.

Profil et organisation

BROUFAM14 est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 14380 à NOUES DE SIENNE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
BROUFAM14
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
23/12/2019

Siège social

Permis de construire et DP de BROUFAM14

Activité d’urbanisme de BROUFAM14

BROUFAM14 compte 3 autorisations recensées sur la période 23/03/2022 - 11/05/2023, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour BROUFAM14, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

23/03/2022 - 11/05/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de BROUFAM14

3 autorisations sur la période 23/03/2022 - 11/05/2023, réparties dans 2 communes, principalement à Noues de Sienne.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à BROUFAM14 dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
0028 Route De Valleiry, Vers (74160) DP Locaux 0A1123 2 882 m² 53 m² 2023/05/11
26 Rue De La Gare Saint-Sever-Calvados, Noues de Sienne (14380) PC Logement AB357 493 m² 77 m² 2023/03/31
26 Rue De La Gare Saint-Sever-Calvados, Noues de Sienne (14380) PC Logement AB357 468 m² 67 m² 2022/03/23

Répartition géographique des autorisations de BROUFAM14

2 communes - 2 départements - 2 régions

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à BROUFAM14

Sources des informations sur BROUFAM14

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur BROUFAM14

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à BROUFAM14 ?
BROUFAM14 est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à BROUFAM14 ?
Le profil de BROUFAM14 recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes BROUFAM14 apparaît-il ?
Les autorisations reliées à BROUFAM14 concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à BROUFAM14 signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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