BROUETTE SAS - Permis de construire et DP

Active
438979684 SAS, société par actions simplifiée ETI Créée le 01/07/2001

Infos clés

Secteur

Industrie

Siège

Gironde (33)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de BROUETTE SAS

BROUETTE SAS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Peujard.

Profil et organisation

BROUETTE SAS est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 33240 à PEUJARD.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
BROUETTE SAS
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 11.02A - Fabrication de vins effervescents
SIRET du siège
Date de création
01/07/2001
Catégorie d’entreprise
ETI
Effectif (2023)
10-19 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de BROUETTE SAS

Activité d’urbanisme de BROUETTE SAS

BROUETTE SAS compte 2 autorisations recensées sur la période 06/03/2013 - 04/10/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour BROUETTE SAS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

06/03/2013 - 04/10/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de BROUETTE SAS

2 autorisations sur la période 06/03/2013 - 04/10/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Peujard.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à BROUETTE SAS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Lieu- Zi De La Marquette, Peujard (33240) PC Locaux ZE338, ZE342 11 113 m² 2 089 m² 2016/10/04
5 Voie Communale, Peujard (33240) PC Locaux ZE169P, ZE322P 11 113 m² 2 736 m² 2013/03/06

Répartition géographique des autorisations de BROUETTE SAS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à BROUETTE SAS

Sources des informations sur BROUETTE SAS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur BROUETTE SAS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à BROUETTE SAS ?
BROUETTE SAS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à BROUETTE SAS ?
Le profil de BROUETTE SAS recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes BROUETTE SAS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à BROUETTE SAS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à BROUETTE SAS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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