Autorisations en 2013
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 1 Rue De La Tuilerie, Rouffach (68250) | PD | 6477 | — | 2013/05/07 |
BRIQUETERIE DE ROUFFACH - Permis de démolir
Active
915620959
SAS, société par actions simplifiée
ETI
Créée le 01/01/1956
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de BRIQUETERIE DE ROUFFACH
BRIQUETERIE DE ROUFFACH est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Rouffach.
Profil et organisation
BRIQUETERIE DE ROUFFACH est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 67204 à Achenheim.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- BRIQUETERIE DE ROUFFACH
- SIREN
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Activité principale
- NAF 23.32Z - Fabrication de briques, tuiles et produits de construction, en terre cuite
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1956
- Catégorie d’entreprise
- ETI
Siège social
Permis de démolir de BRIQUETERIE DE ROUFFACH
Activité d’urbanisme de BRIQUETERIE DE ROUFFACH
BRIQUETERIE DE ROUFFACH compte 1 autorisation recensée sur la période 07/05/2013 - 07/05/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour BRIQUETERIE DE ROUFFACH, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
07/05/2013 - 07/05/2013
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de BRIQUETERIE DE ROUFFACH
1 autorisation sur la période 07/05/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Rouffach.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de BRIQUETERIE DE ROUFFACH
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à BRIQUETERIE DE ROUFFACH
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
WIENERBERGER FRANCE
SIREN 562110346
Même département de siège
25 autorisations
14 PC
11 PD
TEREOS STARCH & SWEETENERS EUROPE
SIREN 403138225
Même département de siège
23 autorisations
21 PC
2 PD
MERCEDES-BENZ TRUCKS MOLSHEIM
SIREN 398796383
Même département de siège
16 autorisations
15 PC
1 PD
SOPREMA
SIREN 314527557
Même département de siège
14 autorisations
14 PC
BUGATTI AUTOMOBILES
SIREN 433873437
Même département de siège
14 autorisations
11 PC
3 PD
MILLIPORE
SIREN 434691192
Même département de siège
14 autorisations
13 PC
1 PD
Sources des informations sur BRIQUETERIE DE ROUFFACH
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur BRIQUETERIE DE ROUFFACH
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à BRIQUETERIE DE ROUFFACH ?
BRIQUETERIE DE ROUFFACH est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à BRIQUETERIE DE ROUFFACH ?
Le profil de BRIQUETERIE DE ROUFFACH recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes BRIQUETERIE DE ROUFFACH apparaît-il ?
Les autorisations reliées à BRIQUETERIE DE ROUFFACH concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à BRIQUETERIE DE ROUFFACH signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable