BRASSERIE DE SUTTER - Permis de construire et DP

Active
530291228 SAS, société par actions simplifiée PME Créée le 20/12/2010

Infos clés

Secteur

Industrie

Activité - Code NAF

NAF 11.05Z - Fabrication de bière

Siège

Eure (27)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de BRASSERIE DE SUTTER

BRASSERIE DE SUTTER est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Gisors.

Profil et organisation

BRASSERIE DE SUTTER est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 27140 à GISORS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
BRASSERIE DE SUTTER
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 11.05Z - Fabrication de bière
SIRET du siège
Date de création
20/12/2010
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
20-49 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de BRASSERIE DE SUTTER

Activité d’urbanisme de BRASSERIE DE SUTTER

BRASSERIE DE SUTTER compte 2 autorisations recensées sur la période 10/05/2019 - 10/06/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour BRASSERIE DE SUTTER, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

10/05/2019 - 10/06/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de BRASSERIE DE SUTTER

2 autorisations sur la période 10/05/2019 - 10/06/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Gisors.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à BRASSERIE DE SUTTER dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Route De Paris, Gisors (27140) PC Locaux AP554 21 440 m² 413 m² 2021/06/10
13 Rue De La Haute Borne, Gisors (27140) PC Mixte AP57, AP475 27 213 m² 3 242 m² 2019/05/10

Répartition géographique des autorisations de BRASSERIE DE SUTTER

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à BRASSERIE DE SUTTER

Sources des informations sur BRASSERIE DE SUTTER

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur BRASSERIE DE SUTTER

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à BRASSERIE DE SUTTER ?
BRASSERIE DE SUTTER est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à BRASSERIE DE SUTTER ?
Le profil de BRASSERIE DE SUTTER recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes BRASSERIE DE SUTTER apparaît-il ?
Les autorisations reliées à BRASSERIE DE SUTTER concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à BRASSERIE DE SUTTER signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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