BRASSAT - Permis de construire et DP

Active
835160607 Société à responsabilité limitée (sans autre indication) Créée le 01/02/2018

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de BRASSAT

BRASSAT est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Ségalas.

Profil et organisation

BRASSAT est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 65140 à Ségalas.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
BRASSAT
SIREN
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Activité principale
NAF 01.64Z - Traitement des semences
SIRET du siège
Date de création
01/02/2018

Siège social

Permis de construire et DP de BRASSAT

Activité d’urbanisme de BRASSAT

BRASSAT compte 1 autorisation recensée sur la période 22/03/2022 - 22/03/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour BRASSAT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

22/03/2022 - 22/03/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de BRASSAT

1 autorisation sur la période 22/03/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Ségalas.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à BRASSAT dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de BRASSAT

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à BRASSAT

Sources des informations sur BRASSAT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur BRASSAT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à BRASSAT ?
BRASSAT est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à BRASSAT ?
Le profil de BRASSAT recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes BRASSAT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à BRASSAT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à BRASSAT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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