BRASSART RHONE ALPES - Permis de construire et DP

Active
524726817 SAS, société par actions simplifiée ETI Créée le 06/09/2010

Infos clés

Secteur

Éducation

Siège

Rhône (69)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de BRASSART RHONE ALPES

BRASSART RHONE ALPES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2019 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Lyon.

Profil et organisation

BRASSART RHONE ALPES est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 69003 à LYON.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
BRASSART RHONE ALPES
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 85.42Z - Enseignement supérieur
SIRET du siège
Date de création
06/09/2010
Catégorie d’entreprise
ETI
Effectif (2024)
20-49 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de BRASSART RHONE ALPES

Activité d’urbanisme de BRASSART RHONE ALPES

BRASSART RHONE ALPES compte 1 autorisation recensée sur la période 18/12/2019 - 18/12/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour BRASSART RHONE ALPES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

18/12/2019 - 18/12/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de BRASSART RHONE ALPES

1 autorisation sur la période 18/12/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Lyon.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à BRASSART RHONE ALPES dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de BRASSART RHONE ALPES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à BRASSART RHONE ALPES

Sources des informations sur BRASSART RHONE ALPES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur BRASSART RHONE ALPES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à BRASSART RHONE ALPES ?
BRASSART RHONE ALPES est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à BRASSART RHONE ALPES ?
Le profil de BRASSART RHONE ALPES recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes BRASSART RHONE ALPES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à BRASSART RHONE ALPES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à BRASSART RHONE ALPES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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