2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 16.23Z - Fabrication de charpentes et d'autres menuiseries
Siège
Permis d'aménager
1
BOURGUIGNON BOIS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement La Chapelle-en-Vercors.
BOURGUIGNON BOIS est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 26420 à La Chapelle-en-Vercors.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
BOURGUIGNON BOIS compte 1 autorisation recensée sur la période 30/05/2016 - 30/05/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour BOURGUIGNON BOIS, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 30/05/2016, répartie dans 1 commune, principalement à La Chapelle-en-Vercors.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Av Des Coquelicots Champ Romey, La Chapelle-en-Vercors (26420) | PA | AI432, AI146 | — | 2016/05/30 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
