Autorisations en 2014
1 autorisation en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 5 Rue De Mulhouse, Ensisheim (68190) | PD | 81392, 81391 | — | 2014/03/04 |
BOULANGERIE PASCAL - Permis de démolir
Active
498713056
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
PME
Créée le 14/06/2007
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de BOULANGERIE PASCAL
BOULANGERIE PASCAL est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2014 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Ensisheim.
Profil et organisation
BOULANGERIE PASCAL est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 68190 à Ensisheim.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- BOULANGERIE PASCAL
- SIREN
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- Activité principale
- NAF 10.71C - Boulangerie et boulangerie-pâtisserie
- SIRET du siège
- Date de création
- 14/06/2007
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2024)
- 3-5 salariés
Siège social
Permis de démolir de BOULANGERIE PASCAL
Activité d’urbanisme de BOULANGERIE PASCAL
BOULANGERIE PASCAL compte 1 autorisation recensée sur la période 04/03/2014 - 04/03/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour BOULANGERIE PASCAL, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
04/03/2014 - 04/03/2014
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de BOULANGERIE PASCAL
1 autorisation sur la période 04/03/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Ensisheim.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de BOULANGERIE PASCAL
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à BOULANGERIE PASCAL
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
SCHMIDT GROUPE
SIREN 326784709
Même département de siège
17 autorisations
12 PC
5 PD
BUBENDORFF SAS (A ASSOCIE UNIQUE)
SIREN 334192903
Même département de siège
13 autorisations
2 PC
11 PD
BUTACHIMIE
SIREN 301523460
Même département de siège
11 autorisations
10 PC
1 PD
ALSACHIMIE
SIREN 844234971
Même département de siège
11 autorisations
9 PC
2 PD
CRYOSTAR SAS
SIREN 947252029
Même département de siège
11 autorisations
11 PC
RECTOR LESAGE
SIREN 307322214
Même département de siège
10 autorisations
10 PC
Sources des informations sur BOULANGERIE PASCAL
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur BOULANGERIE PASCAL
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à BOULANGERIE PASCAL ?
BOULANGERIE PASCAL est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à BOULANGERIE PASCAL ?
Le profil de BOULANGERIE PASCAL recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes BOULANGERIE PASCAL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à BOULANGERIE PASCAL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à BOULANGERIE PASCAL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable