basedespermis.fr

BO.TC - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Cessée
902973742 SAS, société par actions simplifiée PME Créée le 27/08/2021

Infos clés

Secteur

Construction et BTP

Activité - Code NAF

NAF 42.99Z - Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a.

Siège

Pyrénées-Orientales (66)

Total autorisations

6

Permis de construire et DP

5

Permis d'aménager

1

Présentation détaillée de BO.TC

BO.TC est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2023 : 5 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Boulou.

Profil et organisation

BO.TC est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 66160 au Boulou.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
BO.TC
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 42.99Z - Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a.
SIRET du siège
Date de création
27/08/2021
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de BO.TC

Activité d’urbanisme de BO.TC

BO.TC compte 6 autorisations recensées sur la période 05/07/2022 - 23/06/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour BO.TC, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

6

Période couverte

05/07/2022 - 23/06/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de BO.TC

5 autorisations sur la période 23/06/2023, réparties dans 1 commune, principalement au Boulou. Ce type représente 83 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à BO.TC dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

5 autorisations

Années

Autorisations en 2023

5 autorisations en 2023.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2023
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
Adresse Non Renseignée, Le Boulou (66160) PC Locaux AA103P — 1 245 m² 2023/06/23
Zone D'activite Economique Lot 5, Le Boulou (66160) PC Locaux AA103P — 1 288 m² 2023/06/23
Autoport Lotissement Zone D'activite Economique, Le Boulou (66160) PC Locaux AA103P 960 m² 1 288 m² 2023/06/23
Autoport Lotissement Zone D'activite Economique, Le Boulou (66160) PC Locaux AA103P 1 707 m² 2 027 m² 2023/06/23
Zone D'activite Economique Lot 7, Le Boulou (66160) PC Locaux AA103P 1 400 m² 1 420 m² 2023/06/23

1 à 5 sur 5 autorisations

Permis d'aménager de BO.TC

1 autorisation sur la période 05/07/2022, répartie dans 1 commune, principalement au Boulou. Ce type représente 17 % des autorisations du profil.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2022

1 autorisation affichée pour 2022.

Liste des permis d'aménager en 2022
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain 		Date
9001 Autoport, Le Boulou (66160) PA AA100, AA101 — 2022/07/05

Répartition géographique des autorisations de BO.TC

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Le Boulou

6 autorisations

Région représentée

Occitanie

6 autorisations

Demandeurs comparables à BO.TC

Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.

OPALE
SIREN 800710303
Même département de siège
23 autorisations 4 PC 19 PA
JDF66
SIREN 824771216
Même département de siège
20 autorisations 20 PC
PYRENEES ORIENTALES AMENAGEMENT
SIREN 524462348
Même département de siège
17 autorisations 8 PC 5 PA 4 PD
SCI PLEIN SUD
SIREN 408534873
Même département de siège
15 autorisations 2 PC 13 PA
ROUSSILLON LOTISSEMENTS
SIREN 321676033
Même département de siège
14 autorisations 5 PC 9 PA
CONCEPT SUD MEDITERRANEE
SIREN 333048536
Même département de siège
10 autorisations 4 PC 5 PA 1 PD

Sources des informations sur BO.TC

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur BO.TC

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à BO.TC ?
BO.TC est associé à 6 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à BO.TC ?
Le profil de BO.TC recense 5 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes BO.TC apparaît-il ?
Les autorisations reliées à BO.TC concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à BO.TC signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable
Tous les guides