BONY - Permis de construire et DP

Active
791344781 Autre société civile Créée le 20/02/2013

Présentation détaillée de BONY

BONY est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2014 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Cesson-Sévigné.

Profil et organisation

BONY est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 35760 à Saint-Grégoire.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
BONY
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
20/02/2013

Siège social

Permis de construire et DP de BONY

Activité d’urbanisme de BONY

BONY compte 1 autorisation recensée sur la période 28/07/2014 - 28/07/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour BONY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

28/07/2014 - 28/07/2014

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de BONY

1 autorisation sur la période 28/07/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Cesson-Sévigné.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à BONY dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2014

1 autorisation affichée pour 2014.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2014
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
28 Rue De Rennes, Cesson-Sévigné (35510) PC Locaux AS233 1 239 m² 98 m² 2014/07/28

Répartition géographique des autorisations de BONY

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à BONY

Sources des informations sur BONY

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur BONY

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à BONY ?
BONY est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à BONY ?
Le profil de BONY recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes BONY apparaît-il ?
Les autorisations reliées à BONY concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à BONY signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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