BONNEVAL - Permis de construire et DP

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901248658 Société civile immobilière Créée le 24/06/2021

Présentation détaillée de BONNEVAL

BONNEVAL est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Châteauneuf-Grasse.

Profil et organisation

BONNEVAL est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 06220 à Vallauris.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
BONNEVAL
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
24/06/2021

Siège social

Permis de construire et DP de BONNEVAL

Activité d’urbanisme de BONNEVAL

BONNEVAL compte 1 autorisation recensée sur la période 26/01/2022 - 26/01/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour BONNEVAL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

26/01/2022 - 26/01/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de BONNEVAL

1 autorisation sur la période 26/01/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Châteauneuf-Grasse.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à BONNEVAL dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de BONNEVAL

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à BONNEVAL

Sources des informations sur BONNEVAL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur BONNEVAL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à BONNEVAL ?
BONNEVAL est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à BONNEVAL ?
Le profil de BONNEVAL recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes BONNEVAL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à BONNEVAL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à BONNEVAL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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